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WebEmail : [email protected] Arrêté n° 0676/2024 ARRÊTE PERMANENT - Rue de Marzelles Le Maire de la Commune de VERNON, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2213-2 ; Vu le code de la route et notamment les articles R 417-11§ II 5ème et 10ème et IV et V, R 411-25§III et R110-2 ; WebTitle: Microsoft Word - Dossier manifestation 2024 - annexes Author: spaquet Created Date: 12/11/2024 2:21:24 PM
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WebEmail : [email protected] Arrêté n° 0226/2024 Restriction de circulation (Tx) - Mail Anatole France - du 11 avril au 29 avril 2024 Le Maire de la Commune de VERNON, Vu l’article L2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles R 417-11§ II 5ème et 10ème et IV et V, R 411-25§III du Code de la Route, WebEmail : [email protected] Arrêté n° 0234/2024 Interdiction de stationner - rue de Mai - du 14 au 29 avril 2024 Le Maire de la Commune de VERNON, Vu l’article L2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles R 417-11§ II 5ème et 10ème et IV et V, R 411-25§III du Code de la Route,
WebEmail : [email protected] Arrêté n° 0458/2024 ARRÊTÉ PERMANENT - rue de l'Abbé Théroude Le Maire de la Commune de VERNON, Vu l’article L2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles R 417-11§ II 5ème et 10ème et IV et V, R 411-25§III du Code de la Route,
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